Interventions de M. Jean-Yves ROUX (mardi 18 janvier 2022)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur les conditions de déploiement de la fibre dans les Alpes-de-Haute-Provence

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE n° 2022-296 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendements n° 66, n° 77 rectifié et n° 7 (Établissements d'enseignement privés subventionnés - Équipements nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.