Interventions de M. Roger ROMANI (jeudi 2 avril 2009)

Séance du jeudi 2 avril 2009

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 3

Fin de section

• Intervention 4

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

• Intervention 5

PROJET DE LOI RELATIF AU TRANSFERT AUX DÉPARTEMENTS DES PARCS DE L'ÉQUIPEMENT ET À L'ÉVOLUTION DE LA SITUATION DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS n° 2009-1291 (dossier législatif)

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires péruviens

• Intervention 10

PROJET DE LOI RELATIF AU TRANSFERT AUX DÉPARTEMENTS DES PARCS DE L'ÉQUIPEMENT ET À L'ÉVOLUTION DE LA SITUATION DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS n° 2009-1291 (dossier législatif)

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

• Intervention 16

PROJET DE LOI RELATIF AU TRANSFERT AUX DÉPARTEMENTS DES PARCS DE L'ÉQUIPEMENT ET À L'ÉVOLUTION DE LA SITUATION DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS n° 2009-1291 (dossier législatif)

• Intervention 17

Article 1er

• Intervention 18

Article 3 (Consistance du transfert)

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Article 4 (Conventions de transfert)

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Engagement de la procédure accélérée sur deux propositions de loi

• Intervention 43

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.