Interventions de Mme Anne-Sophie ROMAGNY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS

première lecture

[25 janvier 2024]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 325 (texte intégral du JO)

Article 1er (Ouverture sur l'ensemble du territoire national de dispositifs dédiés à l'accueil d'élèves présentant les troubles du neuro-développement les plus complexes)

P. 334 (texte intégral du JO)

Article 2 (Formation spécifique des enseignants et autres personnels du service public de l'éducation)

P. 335 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 2 rectifié (Demande de rapport sur l'accès aux activités périscolaires des élèves présentant un trouble du neuro-développement)

P. 335 (texte intégral du JO)

Article 7 (Pérennisation de dispositifs de répit pour les proches aidants)

P. 338 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 1 (Demande de rapport sur la prise en charge de l'autisme)

P. 339 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 339 (texte intégral du JO)