Interventions de M. Alain RICHARD (jeudi 12 janvier 2023)

Séance du jeudi 12 janvier 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Création d’une commission spéciale

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la mise en œuvre effective de l'assistance médicale à la procréation

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les travailleurs en situation de handicap

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les moyens pour la généralisation des cours criminelles départementales

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la décision problématique de l'Agence régionale de santé

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la situation de l'hôpital de la Roche-Guyon

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur l'absence de prise en compte des surfaces collectives d'alpage dans le plan stratégique national de la nouvelle politique agricole commune

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la difficulté pour les conseils départementaux de mettre en œuvre la réglementation des boisements sur leur territoire

• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la situation pédiatrique dans le Cher et l'urgence de trouver des solutions

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur le niveau des effectifs du commissariat du XVIIe arrondissement de Paris

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la construction de la gendarmerie d'Espalion

• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'évolution du statut des correspondants locaux de presse

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur le système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la relance du secteur de la pêche en Guyane

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le coût exorbitant des billets d'avion

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la mise en œuvre du zéro artificialisation nette

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le dispositif de subvention « Alvéole »

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'extension des zones Natura 2000

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur l'avenir de l'observatoire météorologique du mont Aigoual

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la fixation et le paiement des frais de scolarité entre communes rurales

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur l'inclusion scolaire

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur la situation financière des artisans boulangers, des artisans bouchers et charcutiers et des traiteurs

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la mutualisation des pylônes et des antennes-relais

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la situation des artisans face à la crise énergétique

• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur la réforme de l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur la crise énergétique et les difficultés des entreprises

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur les conséquences de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la fraude dans le secteur de la rénovation énergétique

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.