Interventions de M. Ivan RENAR (mercredi 16 mars 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10

Art. additionnels avant l'art. 1er

Intervention 11

Art. 2 (Art. L. 111-1 du code de l'éducation - Mission première de l'école)

Intervention 12

Art. 3 ter (Art. L. 121-1 du code de l'éducation - Orientation scolaire)

Intervention 13

Art. additionnels après l'art. 3 ter

Intervention 14
Intervention 15

Art. 4 (Art. L. 122-1 du code de l'éducation - Objectif de la formation scolaire)

Intervention 16

Art. additionnel après l'art. 4 ou avant l'art. 6 bis ou après l'art. 6 bis

Intervention 17

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.