Interventions de M. Daniel RAOUL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

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Discussion générale:

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Votera l'amendement n° 35 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)
Reprend l'amendement n° 44 de M. Hervé Maurey ; adopté. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 3 de M. Thierry Repentin. (texte intégral du JO)

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Votera l'amendement n° 89 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

S'abstiendra sur l'amendement n° 55 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)
Ne votera pas l'amendement n° 90 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Soutient l'amendement n° 7 de M. Thierry Repentin ; retiré. (texte intégral du JO)
Votera cet article. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

  Rappel au règlement :

Déplore l'absence des sénateurs dans l'hémicycle. (texte intégral du JO)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Intervient sur les amendements n° 37 de M. Jacques Muller et n° 72 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Favorable à l'amendement n° 93 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 85 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. Le groupe socialiste votera ce texte. (texte intégral du JO)