Interventions de M. Daniel RAOUL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES CAUSES DE LA PANNE D'ÉLECTRICITÉ DU 4 NOVEMBRE 2006

première lecture

[13 décembre 2006]

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Discussion générale:

Appelle à une politique européenne de l'énergie coordonnée. Limites de l'énergie éolienne. S'abstient sur cette proposition de résolution. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe socialiste s'abstient sur les conclusions négatives de la commission des affaires économiques tendant au rejet de cette proposition de résolution. (texte intégral du JO)