Interventions de Mme Anne-Marie PAYET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (30 janvier et 3 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Son amendement n° 508 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Sur l'amendement n° 61 de la commission, son sous-amendement n° 765  ; adopté. (texte intégral du JO)