Interventions de M. Georges PATIENT (mardi 30 novembre 2021)

Séance du mardi 30 novembre 2021

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la taxation des sites de gestion des déchets sur nos territoires

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les dépôts d'espèces par les régisseurs des communes

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la fiscalité des travailleurs frontaliers au Grand-Duché de Luxembourg

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur le projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la spécificité des bacs fluviaux à passager et droit de l'Union européenne

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question d'actualité au Gouvernement sur les entreprises de transport cyclable de tourisme

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le prolongement du dispositif Alvéole

• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur le surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la défense de la ruralité et de ses traditions face aux menaces de disparition

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le contrôle du respect de la protection de l'environnement dans le cadre de constructions nouvelles

• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la rénovation urbaine du Bois-l'Abbé

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la prise en compte de l'élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la publicité diffusée au moyen d'embarcations exploitées à cette fin sur les mers territoriales

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la reconstruction des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée dans les Alpes-Maritimes

• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la lutte contre la pêche illégale et le développement de la filière de la pêche en Guyane

• Intervention 46

Question orale sans débat sur la dotation globale de fonctionnement de la ville de Saint-Saulve

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la politique des appels à projets

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la protection de l'enfant face à un parent violent

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur les réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur l'encadrement des stages de survie

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur les salmonelles et les éleveurs de volailles

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'application du Nutri-score aux fromages

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la contractualisation dans le secteur de l'élevage pour les marchés de bétail vif

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la situation de la forêt périgourdine

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur l'inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur l'élevage de la volaille de Bresse et la grippe aviaire

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur l'avenir du centre 15 dans l'Yonne

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès aux soins en orthophonie

• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur les contrats des médecins au sein des centres municipaux de santé

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur les conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur les fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur la création d'un Conseil national de la gynécologie médicale

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur la situation des dons d'organes en France

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur la compensation par l'État des dépenses engagées par les collectivités pour la mise en place des centres de vaccination

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116

Question orale sans débat sur la prise en charge de médicaments contre la migraine

• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat sur SOS Médecins France

• Intervention 119
• Intervention 120
• Intervention 121
• Intervention 122

Question orale sans débat sur la hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

• Intervention 123
• Intervention 124
• Intervention 125
• Intervention 126

Fin de section

• Intervention 127

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.