Interventions de M. Philippe NACHBAR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Volonté du Gouvernement de mettre un terme au décalage entre les dépenses nettes et les crédits votés dès 2003. Contraintes de la mise en oeuvre de la LOLF. Demande de précisions sur les moyens de paiement consacrés au patrimoine historique. (texte intégral du JO)