Interventions de M. Thani MOHAMED SOILIHI (mardi 2 juillet 2019)

Séance du mardi 2 juillet 2019

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Ouverture de la première session extraordinaire de 2018-2019

• Intervention 3

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur le développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'homologation des véhicules agricoles

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la fermeture de bureaux de poste dans le Calvados

• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la relance de la politique minière de la France

• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la problématique de la « fabrication détachée »

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la protection des marques de territoire

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur l'assujettissement aux impôts commerciaux des syndicats informatiques

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le respect de l'obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer bénéficiaires d'un avantage fiscal

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les pêcheurs des lacs alpins en péril

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la levée du moratoire relatif aux machines à voter

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la situation précaire des mineurs étrangers non accompagnés

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la prise de rendez-vous à la préfecture du Val-de-Marne

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les agressions de sapeurs-pompiers

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les dispositifs d'alerte des populations dans les communes concernées par le périmètre du plan particulier d'intervention

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur les assistants médicaux

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur les arrêts maladie des élus municipaux

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'aide à domicile

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur les hôpitaux du sud de l'Oise

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur l'hôpital Saint-Claude à Saint-Quentin

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la prise en charge des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la pénurie de médicaments

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur l'avenir de l'unité SOS Main du Diaconat de Mulhouse

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la réalité effective de la coparentalité en cas de séparation

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur le coût de l'instruction des permis de construire pour les petites communes

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la pénalisation des grands syndicats d'eau et d'assainissement

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur la lutte contre l'occupation illégale de logements et locaux vacants

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur le financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur l'arboretum national des Barres

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur la gestion des prairies et le retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la prédation des troupeaux

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur le vote par internet pour les élections consulaires de 2020

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur le décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur les modalités de calcul des retraites des professeurs des écoles

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur les sous-effectifs chroniques au sein des juridictions

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Fin de section

• Intervention 106

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.