Séance du mardi 14 mai 2019
Procès-verbal
Questions orales
Question orale avec débat sur les supplétifs de statut civil de droit commun
Question orale sans débat sur la baisse des dotations horaires globales et l'impact dans les collèges ruraux
Question orale sans débat sur l'effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans
Question orale sans débat sur l'état de catastrophe naturelle et les fissurations de maisons
Question orale sans débat sur l'attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice
Question orale sans débat sur les effectifs de police à Aix-en-Provence
Question orale sans débat sur le risque de tsunami et l'alerte descendante
Question orale sans débat sur les activités du parti « Égalité et justice »
Question orale sans débat sur les titres d'identité
Question orale sans débat relative à l'impact du Brexit sur la flotte de pêche normande
Question orale sans débat sur le malaise des personnels de l'hôpital public
Question orale sans débat sur l'avenir de la phagothérapie
Question orale sans débat sur l'avenir de la protection maternelle et infantile
Question orale sans débat sur la prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes
Question orale sans débat sur les jeunes élèves et les organismes à rythme approprié
Question orale sans débat sur l'ordonnance relative à la coopération agricole
Question orale sans débat sur le mouvement de protestation des entreprises adaptées dans la région des Hauts-de-France
Question orale sans débat sur l'avenir du programme européen de développement de l'économie rurale
Question orale sans débat sur les établissements à objet social et le recensement des logements sociaux
Question orale sans débat sur les dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude
Question orale sans débat sur les enjeux de la mobilité
Question orale sans débat sur les indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et mixtes
Question orale sans débat sur la réalité d'une réparation promise par le Gouvernement à la ville de Lure
Question orale sans débat sur l'état de vétusté du parc immobilier de Montréjeau
Question orale sans débat sur l'hébergement des travailleurs saisonniers
Question orale sans débat sur le statut des élus locaux
Question orale sans débat sur le taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine
Question orale sans débat sur les travaux et investissements dans les transports en Île-de-France
Question orale sans débat sur l'équipement des motrices de la SNCF
Question orale sans débat sur le maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley
Question orale sans débat sur l'impossibilité d'effectuer des trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon
Question orale sans débat sur l'éolien flottant
Question orale sans débat sur la réglementation de la chasse aux colombidés et du sanglier en Dordogne
Question orale sans débat sur l'abandon du projet de l'autoroute A831
Question orale sans débat sur les mesures envisagées pour les outre-mer à la suite du grand débat national
Fin de section
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