Interventions de M. Marc MASSION

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (19, 20, 21, 25, 26 novembre et 7 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 2 (priorité) (Suppression de la taxe professionnelle)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Intervient sur le sous-amendement n° I-521 du Gouvernement portant sur l'amendement n° I-1 de la commission. (texte intégral du JO)

  Participation de la France au budget des communautés européennes :

Articles additionnels après l'article 33

Soutient les amendements de M. François Rebsamen n° I-331 (relèvement du taux et élargissement du seuil de la taxe sur les logements vacants) ; et n° I-332 (repli) ; retirés. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Outre-mer :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 48 sexies

Soutient l'amendement n° II-286 de M. Michel Sergent (création d'une taxe de sûreté portuaire au profit des ports maritimes de commerce) ; rejeté. (texte intégral du JO)