Interventions de M. Martin LÉVRIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2020

nouvelle lecture

[n° 2019-1446 (30 novembre 2019)]

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Discussion générale:

P. 17183 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 7 (Reconduction du versement d'une prime exceptionnelle exonérée de contributions et de cotisations sociales)

P. 17199 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 32 (Lissage de la fin de droit à la protection complémentaire en matière de santé)

P. 17277 (texte intégral du JO)

Article 34 (Renforcement du dispositif en matière de prévention et de lutte contre les ruptures de stock de médicaments)

P. 17283 (texte intégral du JO)
P. 17284 (texte intégral du JO)

Article 35 (Bilan de santé obligatoire pour les entrées dans l'aide sociale à l'enfance)

P. 17284 (texte intégral du JO)

Article 37 (Faciliter l'accès aux soins pour les femmes enceintes les plus éloignées des maternités)

P. 17291 (texte intégral du JO)

Article 49 (Améliorer l'information sur l'accès aux modes d'accueil des jeunes enfants)

P. 17327 (texte intégral du JO)

Article 59 (Ondam et sous-Ondam)

P. 17339 (texte intégral du JO)
P. 17341 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 17345 (texte intégral du JO)