Interventions de M. Martin LÉVRIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (4 et 6 décembre 2018)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Travail et emploi - Compte d'affectation spéciale : financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage :

P. 17894 (texte intégral du JO)

seconde partie :

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Article 83 (art. L. 821-1-1, L. 821-1-1-2, L. 821-4, L. 821-5, L. 821-7 du code de la sécurité sociale, art. L. 241-6, L. 244-1 du code de l'action sociale et des familles, art. 35-1, 35-2 de l'ordonnance n°2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte - Simplification des compléments à l'allocation aux adultes handicapés)

P. 18072 (texte intégral du JO)

  Santé :

P. 18079 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Santé :

Article additionnel après l'article 81 quinquies - Amendement n° II-762 (Victimes du valproate de sodium ou de ses dérivés - Indemnisation)

P. 18112 (texte intégral du JO)