Interventions de M. Jacques LEGENDRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À LUTTER CONTRE L'ABSENTÉISME SCOLAIRE

première lecture

[n° 2010-1127 (15 septembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Exception d'irrecevabilité :

Position de la commission sur la motion n° 2 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. (texte intégral du JO)

  Question préalable :

Position de la commission sur la motion n° 1 de Mme Françoise Cartron tendant à poser la question préalable. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. (texte intégral du JO)