Séance du mardi 4 octobre 2016
Procès-verbal
Ouverture de la session ordinaire de 2016-2017
Hommage à deux anciens sénateurs décédés, Marie-Thérèse Goutmann et Michel Rigou
Fin de section
Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
Décisions du Conseil constitutionnel sur quatre questions prioritaires de constitutionnalité
PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉGALITÉ ET À LA CITOYENNETÉ n° 2017-86 (dossier législatif)
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Questions d'actualité au Gouvernement
Question d'actualité au Gouvernement sur la présence territoriale de La Poste
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation d'Alstom
Question d'actualité au Gouvernement sur la Dépakine
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation agricole
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des départements
Question d'actualité au Gouvernement sur les tests d'émission des véhicules diesel
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation à Alep
Question d'actualité au Gouvernement sur le projet de loi de finances
Question d'actualité au Gouvernement sur le plan de lutte contre la violence à l'hôpital
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation agricole
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation budgétaire de la France au niveau européen
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