Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 20 mai 2014)

Séance du mardi 20 mai 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Candidatures à une commission mixte paritaire

• Intervention 3

Commission mixte paritaire

• Intervention 4

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

• Intervention 5

Demande d'avis sur un projet de nomination

• Intervention 6

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 7

Question orale sans débat sur le report en matière d'accessibilité

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur le port du foulard et la neutralité du sport

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les lauréats de l'examen professionnel de rédacteur territorial

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les élections au conseil départemental et au conseil régional

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur l'actualisation des conditions de renouvellement du permis de conduire international

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur les événements relatifs à des mineurs dans une maison d'arrêt

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la réforme des rythmes scolaires et l'intégration des handicapés

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur le reversement aux intercommunalités du Fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les conséquences au titre des financements de la politique agricole commune de la vidange du barrage de Guerlédan

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'Observatoire national de l'enseignement agricole

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la politique de sécurité routière en France

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur la lutte contre le chômage dans le Nord-Pas-de-Calais

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Fin de section

• Intervention 51
• Intervention 52

Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

• Intervention 53

Questions orales (suite)

• Intervention 54

Question orale sans débat sur la souscription obligatoire à une complémentaire santé

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le soutien aux maisons de l'emploi

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le soutien aux entreprises qui produisent en France

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les modalités de contrôle des distributeurs de lait

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les sénateurs non inscrits et les questions parlementaires

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la justice du XXIe siècle et la création des tribunaux départementaux

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Fin de section

• Intervention 73

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.