Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 29 avril 2014)

Séance du mardi 29 avril 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les difficultés de la liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Lyon

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les effectifs d'enseignants en fonction d'élèves supplémentaires

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la déscolarisation partielle ou totale de certains jeunes

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la parité dans les élections de délégués de classe

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur l'augmentation de la TVA pour les produits agricoles et le régime forfaitaire d'imposition des bénéfices agricoles

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le renouvellement des forêts dans le cadre du plan national de la filière bois

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur le permis de conduire et la mise en oeuvre du logiciel Faeton

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la précarité des personnels contractuels en situation de handicap au sein des collectivités territoriales

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la dotation globale de fonctionnement des communes

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la situation de l'emploi chez l'industriel et l'équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la situation de l'industrie cimentière

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur la distorsion de concurrence entre la restauration et la grande distribution

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur le combat contre le fléau du diabète

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le code de déontologie des infirmiers

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur la situation du groupe pharmaceutique BMS-UPSA

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur l'exécution de trois militantes kurdes dans les locaux de leur organisation parisienne

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Candidature à la désignation d’un vice-président du Sénat

• Intervention 67

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017

• Intervention 68
• Intervention 69

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.