Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 15 janvier 2013)

Séance du mardi 15 janvier 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Demande d’avis sur deux projets de nomination

• Intervention 4

Décisions du Conseil constitutionnel

• Intervention 5

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 6

Saisine du Conseil constitutionnel

• Intervention 7

Dépôt de rapports

• Intervention 8

Questions orales

• Intervention 9

Question orale sur le respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur l'orientation de la politique des transports en matière de grandes infrastructures ferroviaires

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur les engagements de l'Etat relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est de LGV Rhin-Rhône

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur l'obligation d'information des modalités de résiliation auprès des consommateurs

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur la candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur l'avenir du centre de détention de Melun

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur les conditions de sortie des personnes détenues bénéficiant d'une mesure d'aménagement de peine sous écrou

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur les données du ministère de la justice sur le pacte civil de solidarité

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la circulaire relative à la prestation de service unique

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur la sortie des laboratoires publics départementaux de la concurrence

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur la fracture sanitaire

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur l'avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur le financement par l'Etat des mandataires de justice chargés des majeurs protégés

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur la formation des enseignants dans le département de l'Essonne

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur la filière de collecte des vieux papiers

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur les missions d'assistance des directions départementales des territoires et de la mer en matière de services publics d'eau et d'assainissement

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur l'agence Pôle Emploi sur le territoire de Clichy-Montfermeil

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sur l'avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sur l'éclatement des PLU intercommunaux

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Fin de section

• Intervention 73

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.