Séance du mercredi 15 février 2012
Procès-verbal
Décès d'un ancien sénateur
Candidatures à une commission mixte paritaire
Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité
PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ORGANISATION DU SERVICE ET À L'INFORMATION DES PASSAGERS DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN DE PASSAGERS ET À DIVERSES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS n° 2012-375 (dossier législatif)
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire des Comores
PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ORGANISATION DU SERVICE ET À L'INFORMATION DES PASSAGERS DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN DE PASSAGERS ET À DIVERSES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS n° 2012-375 (dossier législatif)
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
PROPOSITION DE LOI DE SIMPLIFICATION DES NORMES APPLICABLES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES (dossier législatif)
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
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