Interventions de M. Éric KERROUCHE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION VISANT À AMÉLIORER LE SUIVI DES ORDONNANCES, RÉNOVER LE DROIT DE PÉTITION, RENFORCER LES POUVOIRS DE CONTRÔLE DU SÉNAT, MIEUX UTILISER LE TEMPS DE SÉANCE PUBLIQUE ET RENFORCER LA PARITÉ

première lecture

[1er juin 2021]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4405 (texte intégral du JO)
P. 4407 (texte intégral du JO)

Article 4 (Modernisation des modalités d'exercice du droit de pétition)

P. 4411 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 5 - Amendement n° 15 (Commission des finances - Présidence - Appartenance à un groupe d'opposition)

P. 4413 (texte intégral du JO)

Article 6 (Approbation tacite de la demande d'attribution des prérogatives de commission d'enquête à une commission permanente ou spéciale les jours où le Sénat ne tient pas séance)

P. 4414 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 39 et n° 16 (Droit d'initiative des groupes minoritaires et d'opposition - Règlement - Modification)

P. 4416 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 17 et n° 19 (Commissions - Publicité des travaux)

P. 4417 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 13 (Réunion de commission par visioconférence ou audioconférence - Quorum votes par appel nominal - Autorisation)

P. 4417 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 27 rectifié (Débat de contrôle en commission (DEC) - Création)

P. 4418 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 21 (Débats de contrôle - Conférence des Présidents - Fixation des règles)

P. 4419 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 23 (Consultation des élus locaux - Mise en ligne - Nouveau droit de tirage - Création)

P. 4419 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 22 (Délais de dépôt des amendements - Horodatage)

P. 4420 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 20 rectifié, n° 38, n° 18 rectifié, n° 42 et n° 41 (Irrecevabilité des amendements - Règles)

P. 4422 (texte intégral du JO)
P. 4423 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 9 - Amendement n° 14 (Temps réservé aux groupes d'opposition et aux groupes minoritaires - Calcul - Comptabilisation)

P. 4425 (texte intégral du JO)
P. 4426 (texte intégral du JO)

Article 9 (Modification de l'ordre de passage des orateurs lors de la discussion générale en séance plénière)

P. 4426 (texte intégral du JO)

Article 10 (Simplification de l'examen en séance publique du texte élaboré par une commission mixte paritaire)

P. 4428 (texte intégral du JO)

Article 11 (Limitation à deux minutes du temps de parole de droit commun)

P. 4430 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 12 (Amendement non soutenu par son auteur - Conditions de reprise par un sénateur non signataire - Autorisation)

P. 4435 (texte intégral du JO)

Article 14 (Parité au sein du bureau du Sénat)

P. 4435 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 25 (Présidences des commissions - Représentation équilibrée entre les femmes et les hommes)

P. 4437 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4438 (texte intégral du JO)