Interventions de M. Roger KAROUTCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI EN FAVEUR DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF

première lecture

[n° 2021-874 (6 mars 2019)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 2766 (texte intégral du JO)
P. 2773 (texte intégral du JO)
P. 2774 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis - Amendement n° 8 rectifié (Responsables d'association bénévoles - Formation - Congé rémunéré)

P. 2781 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis - Amendement n° 10 rectifié (Engagement bénévole - Congé - Rapport au Parlement)

P. 2784 (texte intégral du JO)

Article 4 (nouveau) (art. L. 124-8 du code de l'éducation - Modification des modalités de calcul de la limite du nombre de stagiaires pouvant être accueillis dans une association)

P. 2786 (texte intégral du JO)
P. 2787 (texte intégral du JO)