Interventions de M. Alain JOYANDET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (3 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Aide publique au développement - Compte spécial : Accords monétaires internationaux - Compte spécial : Prêts à des Etats étrangers :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-3 de la commission et sur ce dernier, son sous-amendement n° II-191 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 59 quinquies