Interventions de M. Olivier JACQUIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS

première lecture

[n° 2023-1269 (23 octobre 2023)]

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Discussion générale:

P. 7387 (texte intégral du JO)

Article 1er (Définition des services express régionaux métropolitains)

P. 7392 (texte intégral du JO)
P. 7394 (texte intégral du JO)
P. 7396 (texte intégral du JO)
P. 7398 (texte intégral du JO)
P. 7399 (texte intégral du JO)
P. 7400 (texte intégral du JO)
P. 7403 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 33 rectifié (Précisions concernant l'objet d'un contrat opérationnel de mobilité lorsqu'un Serm est envisagé)

P. 7405 (texte intégral du JO)

Article 3 (Convention entre la SGP et SNCF Réseau)

P. 7417 (texte intégral du JO)
P. 7418 (texte intégral du JO)

Article 5 ter A (nouveau) (Déclaration de l'utilité publique des infrastructures nécessaires aux projets de SERM par décret en Conseil d'État)

P. 7423 (texte intégral du JO)

Article 5 ter (Rapport sur la réouverture temporaire aux communautés de communes de la possibilité de se saisir de la compétence d'autorité organisatrice de la mobilité)

P. 7424 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 quinquies A - Amendement n° 10 rectifié (Remise d'un rapport du Gouvernement au Parlement sur le soutien apporté en faveur du développement des mobilités durables dans les espaces peu denses)

P. 7426 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 7427 (texte intégral du JO)