Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 14 février 2023)

Séance du mardi 14 février 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication relative à une commission mixte paritaire

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la situation des syndicats de communes concernés par le transfert de la compétence eau aux syndicats infracommunautaires

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la construction de logements sociaux dans les territoires ruraux

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la compétence zone d'activités économiques

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur le traitement des boues par les collectivités et l'analyse covid

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur l'éligibilité de Sedan à la dotation de politique de la ville

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées en vue du futur transfert obligatoire des compétences eau et assainissement des communes aux communautés de communes

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le barème applicable aux articles de sport et de loisirs dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le projet de quartier Charenton-Bercy

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur le contrôle technique des deux-roues

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative à la demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire Sud-Ouest

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur les travaux d'aménagement sur la ligne « trains d'équilibre du territoire » Paris-Nevers

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la responsabilité des maires et des collectivités en matière d'éclairage public

• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les annulations de rendez-vous médicaux

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur l'avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'abattement de cotisations sociales pour les établissements et les services médico-sociaux publics

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la stratégie vaccinale et la prévention des infections invasives à méningocoques

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur le manque de places d'accueil pour les jeunes autistes adultes dans le département du Nord

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'absence de débouchés pour la laine de brebis

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la situation des arboriculteurs

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat relative à la situation de la filière porcine biologique en Bretagne et sur le territoire national

• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur les épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la zone organisée d'accès aux soins transfrontaliers entre la France et le Luxembourg

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur les crimes de guerre commis par l'armée azerbaïdjanaise

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la modification des heures creuses pour l'électricité

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les conséquences financières pour les acheteurs obligés liées au reversement des recettes induites par les obligations de service public dans un contexte de volatilité des prix de gros de l'électricité

• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la construction de la future cité judiciaire de Marseille

• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat relative à la levée du secret-défense sur le triple assassinat de militantes kurdes en 2013 à Paris

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat relative aux retards sur le raccordement en fibre optique des villes des Sables d'Olonne et de la Roche-sur-Yon

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur les conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour le patrimoine religieux

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur l'encadrement de l'installation et du fonctionnement des « dark kitchens » et des « dark stores »

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur l'exclusion des dépenses d'agencement et d'aménagement de terrains dans l'assiette du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur la situation fiscale des travailleurs français du secteur public belge

• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur la faillite de l'école républicaine en matière de mixité sociale

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur le harcèlement scolaire et les violences sexuelles

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur le financement de la pédagogie

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur l'iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural

• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur les conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime

• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat relative aux inquiétudes sur la rentrée scolaire 2023-2024 du lycée Darchicourt d'Hénin-Beaumont

• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur la revalorisation de la dotation de l'association Transition Pro de Mayotte

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur les travailleurs saisonniers

• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123
• Intervention 124

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER L'ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ n° 2023-378 (dossier législatif)

• Intervention 125

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.