Interventions de M. Adrien GOUTEYRON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (30 novembre, 1er, 4 et 5 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Travail et emploi :

Son intervention (p. 5697, 5698). (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'Etat :

Son intervention (p. 5760, 5762). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-40 : transfert de crédits de l'action "Instructions des demandes de visa" vers la mission "Immigration, asile et intégration" ; retiré. (texte intégral du JO)
Position de la commission sur les amendements n° II-95 et n° II-96 de Mme Nathalie Goulet. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° II-39  : transfert de crédits de l'action "animation du réseau" vers l'action "instruction des demandes de visa" et n° II-38  : transfert de crédits de la sous-action "créations et industries culturelles" vers l'action " coordination de l'action diplomatique"; adoptés. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 41

Son amendement n° II-41 : transmission aux commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat des télégrammes diplomatiques à caractère financier, budgétaire et fiscal ; retiré. (texte intégral du JO)

  Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

  Relations avec les collectivités territoriales - Compte spécial : avances aux collectivités territoriales :