Interventions de M. Patrice GÉLARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT

première lecture

[11 mai 2004]

Discussion générale:

Nécessité de modifier le règlement du Sénat avec prudence en recherchant un consensus. Etude de quatre propositions de résolution. Texte simplifié regroupant en huit articles les propositions consensuelles. Evocation des articles. Favorable à des méthodes de travail plus efficaces et plus performantes dans le respect du droit d'expression de l'opposition. (texte intégral du JO)
Regret de l'élimination des propositions concernant l'amélioration des conditions d'examen des résolutions européennes. Intérêt de la proposition d'expérimentation. (texte intégral du JO)