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Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante :
Article 7 (Droit de l'usager à l'information)
Information par la SNCF, dès le départ du TGV Paris-Toulon de ce jour, des retards à l'arrivée en raison d'incidents sur les voies. (texte intégral du JO)
