Interventions de M. Marcel DENEUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (24 novembre, 2 et 5 décembre 2003)]

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Première partie :

Art. additionnels après l'art. 11

Soutient l'amendement n° I-224 de M. Yves Détraigne (précision de la durée d'application des incitations fiscales prévues pour les biocarburants) ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° I-223 de M. Yves Détraigne (relèvement de la déduction de TIPP pour les biocarburants dérivés d'éthanol) ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° I-222 de M. Yves Détraigne (ajout de l'alcool éthylique à la liste des produits pouvant, après agrément, bénéficier de la réduction de la TIPP) ; retiré. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Budget annexe des prestations sociales agricoles :

Données chiffrées. Accord de Luxembourg : interrogation sur les orientations retenues par la France. Décisions à prendre sur les biocarburants. Votera ces crédits. (texte intégral du JO)

  Ecologie et développement durable :

Interrogation sur la politique gouvernementale en matière de biocarburants. (texte intégral du JO)