Interventions de M. Marcel DENEUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE

première lecture

[n° 2005-781 (9 et 10 juin 2004)]

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Discussion générale:

Première loi d'orientation sur l'énergie. Décalage entre le contenu du texte et les engagements précis du Gouvernement. Certificats d'économie d'énergie. Gaz à effet de serre. Biocarburants. Sous-emploi de l'outil fiscal pour réduire la consommation d'énergies fossiles. Nouveau type de réacteur nucléaire. Politique de recherche énergétique. Compatibilité entre la protection de l'environnement et celle du tissu industriel français. (texte intégral du JO)

Annexe (priorité) (Sur l'amendement n° 4 de la commission : rétablissement d'une annexe définissant les orientations de la politique énergétique)

Sur le pararaphe I de l'amendement n° 4 précité, son sous-amendement n° 125 ; adopté. (texte intégral du JO)
Sur le B du paragraphe II de l'amendement n° 4 précité, ses sous-amendements n° 261 et 265 ; adoptés, ainsi que le n° 266 ; retiré. (texte intégral du JO)
Sur le C du paragraphe II de l'amendement n° 4 précité, son sous-amendement n° 267 ; adopté. (texte intégral du JO)