Interventions de Mme Michelle DEMESSINE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2009-928 (15 et 16 juillet 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. Le groupe CRC-SPG votera contre ce projet de loi. (texte intégral du JO)

  Question préalable :

Le groupe CRC-SPG votera la motion n° 42 de M. Didier Boulaud tendant à poser la question préalable. (texte intégral du JO)

Article 2 et rapport annexé (Approbation du rapport annexé)

Ses amendements n° 129, 128 et 130 ; rejetés. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 127 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 132 et 131 ; rejetés (texte intégral du JO)

Article 4 (Évolution du plafond d'emplois de la mission Défense)

Son amendement n° 126 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 5 (Adaptation des dispositions du code de la défense relatives à l'organisation des pouvoirs publics dans les domaines de la défense et de la sécurité nationale)

Ses amendements n° 125 et 124 ; rejetés. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe CRC-SPG ne votera pas ce texte. (texte intégral du JO)