Interventions de M. Louis de BROISSIA

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

Rechercher une intervention :

  Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

  Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Recouvrement de la taxe sur les dépenses hors médias. Interrogation sur l'aide à la modernisation sociale de la presse quotidienne d'information politique et générale et sur la modernisation des diffuseurs de presse. (texte intégral du JO)