Interventions de M. Gérard CÉSAR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (3 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Intervient sur son sous-amendement n° 121 portant sur l'amendement n° 61 de la commission, et soutenu par M. Daniel Laurent. (texte intégral du JO)

Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)

Votera l'amendement n° 488 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 614 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 25 bis (Bon état écologique des masses d'eau)

Son amendement n° 122 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)