Interventions de M. Jean-Louis CARRÈRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009

première lecture

[n° 2009-431 (31 mars et 1er avril 2009)]

Discussion générale:

Son intervention. Exemple de la filière forestière des Landes. (texte intégral du JO)

Articles additionnels avant l’article 1er

Article 4 et état B (Budget général : ouverture de crédits supplémentaires)

Son amendement n° 32 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 5 bis et état B'' (Budget général : ouvertures de crédits supplémentaires)

Ses amendements n° 38 et 39 ; retirés. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 bis

Son amendement n° 37 : augmentation de la dotation du fonds "catastrophe naturelle" ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 7 et état D (Comptes spéciaux : ouverture de crédits supplémentaires)