Séance du mardi 21 mai 2013
Procès-verbal
Décision du Conseil constitutionnel
Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité
Démission de membres de commissions et candidatures
Questions orales
Question orale sur la départementalisation de la caisse d'allocations familiales du Nord
Question orale sur le fonctionnement des caisses d'allocations familiales
Question orale sur l'intégration des lauréats de l'examen de rédacteur territorial
Question orale sur l'avenir des librairies indépendantes
Question orale sur la soumission des gestionnaires de logements-foyers à la TVA
Question orale sur le permis de recherche d'hydrocarbures dit « permis de Brive »
Question orale sur le don d'organes
Question orale sur la phagothérapie
Question orale sur la lutte et le programme olympique pour 2020
Question orale sur la réforme de l'intercommunalité
Question orale sur l'entretien des autoroutes franciliennes
Question orale sur la coopération européenne en matière de litiges familiaux transfrontaliers
Question orale sur la hauteur du gué du Mont-Saint-Michel
Question orale sur les conséquences des erreurs de calcul du prélèvement pour les fonds nationaux de garantie individuelle des ressources
Question orale sur la fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux
Question orale sur la hausse du chômage en Alsace
Question orale sur la redevance pour prélèvement d'eau
Question orale sur la cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères
Question orale sur la lutte contre l'éco-mafia
Fin de section
PROPOSITION DE LOI VISANT À GARANTIR LA QUALITÉ DE L'OFFRE ALIMENTAIRE EN OUTRE-MER n° 2013-453 (dossier législatif)
- Intervention 66
- Intervention 67
- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
- Intervention 71
- Intervention 72
- Intervention 73
- Intervention 74
- Intervention 75
- Intervention 76
- Intervention 77
- Intervention 78
- Intervention 79
- Intervention 80
Article 1er (Texte non modifié par la commission) (art. L. 3232-5, L. 3232-6 et L. 3232-7 [nouveaux] du code de la santé publique - Fixation d'une teneur maximale en sucres ajoutés pour les produits alimentaires distribués dans les outre-mer)
Article 3 (Texte non modifié par la commission) (Interdiction de la fixation de dates limites de consommation retardées pour les denrées alimentaires distribuées dans les outre-mer)
PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2013-595 (dossier législatif)
- Intervention 87
- Intervention 88
- Intervention 89
- Intervention 90
- Intervention 91
- Intervention 92
- Intervention 93
- Intervention 94
- Intervention 95
- Intervention 96
- Intervention 97
- Intervention 98
- Intervention 99
- Intervention 100
- Intervention 101
- Intervention 102
- Intervention 103
- Intervention 104
- Intervention 105
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