Interventions de Mme Céline BRULIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendements n° 66, n° 77 rectifié et n° 7 (Établissements d'enseignement privés subventionnés - Équipements nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive)

P. 591 (texte intégral du JO)

Article 3 bis B (nouveau) (Création d'une association sportive scolaire dans toutes les écoles primaires)

P. 604 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 24 (Instance nationale des supporters (INS) - Renforcement)

P. 633 (texte intégral du JO)

Article 6 (Renforcement du rôle des associations sportives et des clubs au sein de l'assemblée générale et dans l'élection des dirigeants des fédérations sportives agréées)

P. 636 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 170 rectifié et n° 11 (Règles de diffusion des évènements sportifs d'importance majeure - Modification)

P. 703 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 bis A - Amendement n° 14 (Anciennes manifestations sportives - Diffusion)

P. 724 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 21 rectifié, n° 154 et n° 35 rectifié bis (Manifestations sportives - Sécurité)

P. 733 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 19 rectifié quater et n° 132 rectifié bis (Interdictions administratives de stade - Finalité)

P. 735 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis A - Amendement n° 16 (Politiques publiques en matière d'interdictions de stade et de déplacement - Rapport public annuel)

P. 744 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 754 (texte intégral du JO)
P. 755 (texte intégral du JO)