Interventions de M. Max BRISSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI POUR UNE ÉCOLE DE LA LIBERTÉ, DE L'ÉGALITÉ DES CHANCES ET DE LA LAÏCITÉ

première lecture

[11 avril 2023]

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Discussion générale:

P. 3666 (texte intégral du JO)
P. 3670 (texte intégral du JO)
P. 3671 (texte intégral du JO)
P. 3672 (texte intégral du JO)
P. 3673 (texte intégral du JO)
P. 3677 (texte intégral du JO)
P. 3680 (texte intégral du JO)

Article 1er (Expérimentation sur l'extension du domaine d'autonomie des écoles et des établissements scolaires)

P. 3682 (texte intégral du JO)
P. 3683 (texte intégral du JO)
P. 3686 (texte intégral du JO)
P. 3687 (texte intégral du JO)
P. 3688 (texte intégral du JO)
P. 3689 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 29 (Directeur d'école - Notion d'autorité fonctionnelle - Suppression)

P. 3690 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 71 (Liberté pédagogique des enseignants - Référence au conseil pédagogique - Suppression)

P. 3691 (texte intégral du JO)

Article 2 (Autorité hiérarchique des directeurs d'école)

P. 3692 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 2 rectifié ter (Instruction en famille (IEF) - Assouplissement des conditions)

P. 3695 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (nouveau) (Pérennisation de la possibilité d'instruire des enfants âgés de trois à six ans dans les jardins d'enfants)

P. 3700 (texte intégral du JO)

Article 3 (Possibilité de dérogation aux modalités d'affectation des enseignants)

P. 3702 (texte intégral du JO)

Article 4 (Création des écoles supérieures du professorat des écoles)

P. 3703 (texte intégral du JO)
P. 3704 (texte intégral du JO)

Article 7 bis (nouveau) (Développement de la bivalence)

P. 3711 (texte intégral du JO)

Article 8 (Création des territoires ruraux à besoins éducatifs particuliers)

P. 3712 (texte intégral du JO)

Article 10 (Neutralité religieuse des personnes participant au service public de l'éducation)

P. 3718 (texte intégral du JO)
P. 3719 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 3724 (texte intégral du JO)