Interventions de M. Pierre BORDIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES

première lecture

[n° 2009-879 (12 mai, 3 et 4 juin 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 20 (Texte modifié par la commission) (Réforme par voie d'ordonnance du statut des laboratoires de biologie médicale)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Articles additionnels avant l’article 16 (précédemment réservés)

Son amendement n° 44 : prise en charge des interventions de secours à la personne pratiquées par les services départementaux d'incendie et de secours ; adopté. (texte intégral du JO)