Interventions de Mme Marie-Christine BLANDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS

deuxième lecture

[n° 2008-595 (16 avril 2008)]

Articles additionnels avant l'article 1er

Favorable aux amendements identiques n° 2 de M. Gérard Le Cam et n° 92 de M. Philippe Darniche (lors de la présidence européenne française, proposition par la France d'un débat relatif aux organismes génétiquement modifiés et d'une renégociation de la réglementation européenne). (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 531-1-1 [nouveau] du code de l'environnement - Principes régissant l'utilisation des OGM)

Les sénateurs Verts voteront contre l'amendement n° 12 de la commission (définition du "sans organismes génétiquement modifiés"). (texte intégral du JO)
Les sénateurs Verts se retirent du débat. (texte intégral du JO)