Interventions de M. Michel BILLOUT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

première lecture

[n° 2005-380 (17 et 19 mars 2005)]

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Art. additionnels après l'art. 6

Sur l'amendement n° 658 de la commission (définition d'un socle commun de connaissances et de compétences, évaluation des acquisitions en cours de scolarité et dispense d'enseignements complémentaires), soutient le sous-amendement n° 664 de Mme Annie David (insertion dans le socle commun de la connaissance de la diversité culturelle et de la francophonie) ; rejeté (vote bloqué). (texte intégral du JO)

Art. 8 et rapport annexé (précédemment réservés) (Rapport annexé)

Favorable à l'amendement n° 486 de Mme Annie David (suppression). (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 490 de Mme Annie David (rédaction) ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 493 de Mme Annie David (rôle de la médecine scolaire) ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient les amendements de Mme Annie David n° 502 (caractère obligatoire de l'éducation physique et sportive à tous les niveaux) ; n° 503 (apport de l'éducation physique et sportive à l'éducation à la sécurité) ; et n° 500 (bénéfices de l'éducation physique et sportive) ; rejetés. (texte intégral du JO)