Interventions de M. Jean-Pierre BEL (mercredi 4 septembre 2013)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 4 septembre 2013

Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2012-2013

Procès-verbal

Décès d'anciens sénateurs

Décisions du Conseil constitutionnel

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi et d'un projet de loi

Dépôt de rapports

Dépôt de demandes d’habilitation

Débat sur la situation en Syrie

Modification de l’ordre du jour

Clôture de la session extraordinaire

Ordre du jour

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