Interventions de M. Arnaud BAZIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28 et 30 octobre 2020)]

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Rapport annexé

P. 7932 (texte intégral du JO)
P. 7933 (texte intégral du JO)
P. 7934 (texte intégral du JO)

Article 22 bis (nouveau) (Création d'établissements d'enseignement supérieur privés préparant au diplôme d'État de docteur vétérinaire)

P. 8169 (texte intégral du JO)
P. 8170 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 19 rectifié ter et n° 196 rectifié (Recherche dans le domaine du vivant - Connaissance des alternatives à l'expérimentation animale - Obligation de formation des étudiants)

P. 8171 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 20 rectifié ter et n° 197 rectifié (Utilisation des animaux vivants à des fins d'enseignement et de formation - Interdiction)

P. 8172 (texte intégral du JO)
P. 8173 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8177 (texte intégral du JO)