Interventions en séance publique de Mme Aline ARCHIMBAUD

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2013-2014) :

Octobre 2013 :

Novembre 2013 :

Janvier 2014 :

Février 2014 :

Avril 2014 :

Mai 2014 :

Juin 2014 :

Juillet 2014 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (première lecture)
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture)
Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (première lecture)
Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé ou leur regroupement (première lecture)
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (deuxième lecture)
Proposition de loi relative à la création d'un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical (première lecture)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (première lecture)
Proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade (première lecture)
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (deuxième lecture)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture)