Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale
Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Audition du Général Gaëtan Poncelin de Raucourt, Directeur du projet Réserve du ministère de la Défense
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mardi 12 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mardi 5 juillet 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique
Réunion du mardi 28 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Constitution du bureau
Réunion du jeudi 23 juin 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Examen de l'avant-projet de rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 13 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France
Réunion du mardi 17 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Édouard Geffray, secrétaire général de la CNIL
Réunion du mercredi 11 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, Direction générale des finances publiques
Réunion du mercredi 4 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs
Réunion du jeudi 28 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux
Réunion du mercredi 27 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Abderrahmane Belmadi, responsable de la commission pédagogique de l'Institut Al-Gazali
Réunion du mercredi 6 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Table ronde avec des responsables du culte des principales confessions religieuses pratiquées en France
Réunion du mercredi 30 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Ahmet Ogras, président du Comité de coordination des Musulmans turcs de France
Audition de M. Amine Nejdi, vice-président du Rassemblement des Musulmans de France
Réunion du mercredi 23 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Son Excellence Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du mercredi 17 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris
Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication
Réunion du mercredi 3 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman
Audition de Mme Bariza Khiari, sénatrice de Paris, auteure de la note « Le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique »
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 12 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission