Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission du développement durable
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission du développement durable
Consommation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission du développement durable
Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses - Déplacements de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission du développement durable
Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »
Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 25 juin 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne en charge de l'action pour le climat
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Mise en oeuvre du principe de participation du public - Communication
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Affichage environnemental - Table ronde
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des finances
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission du développement durable
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires économiques
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Adaptation au changement climatique - Audition de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Contrôle de la mise en application des lois -- Communication
Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission du développement durable
Energies marines renouvelables - Table ronde
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission du développement durable
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires économiques
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mardi 12 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »
Commission nationale du débat public - Audition de M. Christian Leyrit, candidat désigné aux fonctions de président
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 19 février 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 février 2013
commission du développement durable
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Fiscalité numérique neutre et équitable - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Questions diverses
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Nomination de rapporteurs
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Avis sur une candidature aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France - Résultats du scrutin
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Questions diverses - Aménagement numérique du territoire
Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission des affaires économiques
Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission du développement durable
Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 15 octobre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis