Réunion du mardi 20 juin 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la certification des comptes des collectivités territoriales
Table ronde sur les mobilités innovantes
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
Réunion du mardi 13 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), M. Pierre-Yves Lebeau, chef de l'état-major de la sous-direction de lutte contre la cybercriminalité (SDLC) et Mme Clara Timsit, conseillère juridique rattachée à l'état-major de la SDLC
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Réunion du mercredi 3 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Certification et qualification - Audition
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Martial Foucault, directeur du centre d'études de la vie politique française (CEVIPOF)
Réunion du lundi 13 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de Mme Cécile Duflot, ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ancienne ministre déléguée chargée du logement
Audition de Mme Sylvia Pinel, ancienne ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires économiques
Viande in vitro - Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mardi 7 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
CE Rénovation énergétique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme