Réunion du mercredi 17 septembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du projet de rapport de M. Christian Bataille, député, vice-président, et de M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » (PNGMDR)
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir industriel au coeur de la transition énergétique - Table ronde
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
Réunion du jeudi 3 juillet 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez
Réunion du mardi 1 juillet 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire
Réunion du jeudi 26 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 24 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur, vice-président - Association des maires de France (AMF)
Réunion du lundi 23 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 10 juin 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de MM. Olivier Roussat, président-directeur général et Didier Casas, secrétaire général de Bouygues Telecom
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad
Réunion du mardi 20 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 16 avril 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination de rapporteurs
Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
Réunion du mardi 15 avril 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) relatif à « L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2013 »
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires économiques
« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 janvier 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission des affaires économiques
Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor
Réunion du mardi 10 décembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE) sur la présentation de son rapport définitif
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt