Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des finances
Contrôle budgétaire - Institut national du cancer (INCa) - Communication
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires sociales
Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires sociales
Politique du médicament - Présentation du rapport d'information
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld, membre du Conseil d'orientation pour l'emploi
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mardi 7 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de MM. Pierre Cahuc (Centre de recherche en économie et statistique), Jacques Freyssinet (Centre d'études de l'emploi), Yannick L'Horty (Centre national de la recherche scientifique), Mme Hélène Paris (Conseil d'analyse économique) et M. Henri Sterdyniak (Observatoire français des conjonctures économiques)
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi, et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares)
Réunion du mercredi 11 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Dominique Bureau, président de l'Autorité de la statistique publique (ASP)
Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du mardi 5 avril 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de MM. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques, et Jean Zetlaoui, président du groupe de travail « Attractivité pour la recherche clinique » du Leem (Les entreprises du Médicament), MM. François-Régis Moulines, directeur des affaires gouvernementales et de la communication, du Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (Snitem)
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires sociales
Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis