Interventions en commission de Catherine PROCACCIA - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 20 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et à l'emploi - Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mardi 30 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 22 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Transfert à la Cnam des activités liées au régime obligatoire d'assurance maladie de La Mutuelle Des Étudiants (LMDE) - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Communication du président sur l'application des lois

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

    Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Egalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

  • Réunion du lundi 24 novembre 2014

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Réforme du système de sécurité sociale des étudiants - Examen de l'amendement au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Réformer le système de sécurité sociale des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des lois

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés